Retenus au POS et non repris au PLU : Arrêté municipal du 28 juin 1999, au droit du pan coupé sis au n° 10 et des pans coupés de ce passage avec la rue Nicolas Appert. Non retenus au POS et non repris au PLU : Arrêté préfectoral du 9 septembre 1988, le surplus. (fr)