Retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 10 mars 1903, partie B, côté impair, au droit de la place Richard Baret. Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 10 décembre 1855 : 1° partie A, sauf au droit des nos 7 (partie) et 9 (partie), et sur une longueur de 8,30 m environ, côté pair, avant la rue des Dames ; 2° partie C, côté impair. Ordonnance royale. Du 18 février 1847, parties B et C, côté pair. Arrêté du 29 juillet 1853, partie D. (fr)