Non retenus au POS et non repris au PLU : Ordonnance royale du 15 mai 1832 (UP), sauf les parties régies par les textes suivants : Décret du 15 mars 1883, au droit des nos 2, 4, 6 et 8 (partie) ; arrêté du 30 mars 1948, entre la rue de Mazagran et l’impasse Bonne Nouvelle. (fr)