Sous-direction des transports par voies navigables

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/006758
006758
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
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01/01/1978
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31/12/2005
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Sous-direction des voies navigables (fr)
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01/01/1978
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31/12/1983
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Service des transports par voies navigables (fr)
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01/01/1983
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31/12/1985
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service d’administration centrale
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Bureau Batellerie – Organisation professionnelle et commerciale (sous-direction des transports par voies navigables)
Bureau infrastructure, financements et domaine (sous-direction des transports par voies navigables)
Bureau Infrastructures – Études et programmes (sous-direction des transports par voies navigables)
Bureau organisation des transports par voies navigables (sous-direction des transports par voies navigables)
Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)
Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)
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Direction des transports terrestres
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https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_010961
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_011985
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_020586
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Direction des transports terrestres
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01/01/1978
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31/12/2005
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Division Exploitation des voies navigables (sous-direction des voies navigables)
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01/01/1978
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31/12/1983
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Bureau Infrastructures – Études et programmes (sous-direction des transports par voies navigables)
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01/01/1978
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31/12/1997
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Bureau Batellerie – Organisation professionnelle et commerciale (sous-direction des transports par voies navigables)
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01/01/1983
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31/12/1997
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Bureau Sécurité – Gestion du domaine et contentieux (sous-direction des transports par voies navigables)
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01/01/1983
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31/12/1997
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Bureau infrastructure, financements et domaine (sous-direction des transports par voies navigables)
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01/01/1997
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31/12/2005
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Bureau organisation des transports par voies navigables (sous-direction des transports par voies navigables)
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01/01/1997
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31/12/2005