Sous-direction de la protection et de la gestion des eaux (direction de l'eau)

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/006089
006089
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
ℹ️
,
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2004
ℹ️
ℹ️
ℹ️
Sous-direction de la gestion des eaux (fr)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2000
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Bureau de la gestion des ressources en eau (direction de l'eau)
Bureau de la lutte contre la pollution (direction de l'eau)
Bureau de la prévention des inondations et du domaine public fluvial (direction de l'eau)
ℹ️
France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008)
ℹ️
Sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau (direction de l'eau)
ℹ️
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_023655
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054773
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
France. Ministère de l’Environnement. Direction de l’eau (1992-2008)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2004
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la gestion des ressources en eau (direction de l'eau)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2004
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la prévention des inondations et du domaine public fluvial (direction de l'eau)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2004
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la lutte contre la pollution (direction de l'eau)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2004
ℹ️
ℹ️
Sous-direction des milieux aquatiques et de la gestion de l'eau (direction de l'eau)
ℹ️
01/01/2004