Direction des statuts et de l'information historique (secrétariat d'État aux Anciens Combattants)

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/005023
005023
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
ℹ️
,
ℹ️
01/01/1984
ℹ️
31/12/1987
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Sous-direction des statuts et du patrimoine (secrétariat d'État aux Anciens Combattants)
ℹ️
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre
ℹ️
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (ministère chargé des anciens combattants et victimes de guerre)
Mission permanente aux commémorations et à l'information historique (secrétariat d'État aux Anciens Combattants et Victimes de guerre)
ℹ️
Direction des statuts et des services médicaux (ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre)
ℹ️
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_019707
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre
ℹ️
01/01/1984
ℹ️
31/12/1987
ℹ️
ℹ️
Direction des statuts et des services médicaux (ministère des Anciens Combattants et Victimes de guerre)
ℹ️
01/01/1984
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Sous-direction des statuts et du patrimoine (secrétariat d'État aux Anciens Combattants)
ℹ️
01/01/1984
ℹ️
31/12/1987
ℹ️
ℹ️
Direction des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale (ministère chargé des anciens combattants et victimes de guerre)
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
ℹ️
Mission permanente aux commémorations et à l'information historique (secrétariat d'État aux Anciens Combattants et Victimes de guerre)
ℹ️
01/01/1987