Service de l'environnement industriel

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/006070
006070
RDF/XML EAC
: 01/09/2021
 
ℹ️
,
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Bureau d'analyse des risques et des pollutions industrielles (service de l'environnement industriel)
Bureau de la nomenclature et de la certification (service de l'environnement industriel)
Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement industriel)
Bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives (service de l'environnement industriel)
Bureau de la pollution industrielle des eaux, des carrières et des industries minérales et métallurgiques (service de l'environnement industriel)
Bureau des biotechnologies et des industries agricoles et agroalimentaires (service de l'environnement industriel)
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (direction générale de la prévention des risques)
Bureau du contentieux (service de l'environnement industriel)
ℹ️
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
ℹ️
Service des risques technologiques
ℹ️
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054398
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054404
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054582
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054583
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054755
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la pollution atmosphérique, des équipements énergétiques et des transports (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau des risques technologiques et des industries chimiques et pétrolières (direction générale de la prévention des risques)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
08/07/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau des biotechnologies et des industries agricoles et agroalimentaires (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la pollution industrielle des eaux, des carrières et des industries minérales et métallurgiques (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2005
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la pollution des sols et des pollutions radioactives (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau d'analyse des risques et des pollutions industrielles (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau du contentieux (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la nomenclature et de la certification (service de l'environnement industriel)
ℹ️
01/01/2000
ℹ️
31/12/2005
ℹ️
ℹ️
Service des risques technologiques
ℹ️
01/01/2008