Deux baux de Julien Alaterre pour la sous-ferme des droits de marque et contrôle d'or, d'argent et de vermeil dans les généralités de Riom, et des villes et élections de Roanne, Montbrison, St-Etienne, Villefranche en Beaujolais, Mâcon, Tournus et Bourg-en-Bresse, à Joseph Marchand, demeurant à Roanne.
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Deux baux de Julien Alaterre pour la sous-ferme des droits de marque et contrôle d'or, d'argent et de vermeil dans les généralités de Riom, et des villes et élections de Roanne, Montbrison, St-Etienne, Villefranche en Beaujolais, Mâcon, Tournus et Bourg-en-Bresse, à Joseph Marchand, demeurant à Roanne.
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1768-08-03
3 août 1768
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Origine de l'information :
Orfèvres, 1738-1799 (1199 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2003
Deux baux de Julien Alaterre pour la sous-ferme des droits de marque et contrôle d'or, d'argent et de vermeil dans les généralités de Riom, et des villes et élections de Roanne, Montbrison, St-Etienne, Villefranche en Beaujolais, Mâcon, Tournus et Bourg-en-Bresse, à Joseph Marchand, demeurant à Roanne.
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Alaterre, Julien
Marchand, Joseph