MARINE § Bail par Julius de LOYNES, secrétaire général de la MARINE, procureur d'Armand de MAILLE, duc de BREZE, marquis de GRAVILLE, grand maître, chef et surintendant de la Navigation à Ezéchiel ROBIN, marchand bourgeois de Rouen, de tous les droit d'ancrage, congés et passeports qui se lèvent sur tous les vaisseaux et navires arrivant dans les ports et hâvres de Normandie.
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MARINE § Bail par Julius de LOYNES, secrétaire général de la MARINE, procureur d'Armand de MAILLE, duc de BREZE, marquis de GRAVILLE, grand maître, chef et surintendant de la Navigation à Ezéchiel ROBIN, marchand bourgeois de Rouen, de tous les droit d'ancrage, congés et passeports qui se lèvent sur tous les vaisseaux et navires arrivant dans les ports et hâvres de Normandie.
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1645-01-31
31 janvier 1645
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Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
MARINE § Bail par Julius de LOYNES, secrétaire général de la MARINE, procureur d'Armand de MAILLE, duc de BREZE, marquis de GRAVILLE, grand maître, chef et surintendant de la Navigation à Ezéchiel ROBIN, marchand bourgeois de Rouen, de tous les droit d'ancrage, congés et passeports qui se lèvent sur tous les vaisseaux et navires arrivant dans les ports et hâvres de Normandie.