Dépôt de pièces concernant la Compagnie d'assurances sur la vie dite La Nationale, 13 rue de Grammont, et 18 rue du Quatre Septembre, et Joseph Caron, propriétaire à Saint-Martin Longeau (Oise), relatives aux servitudes 69 et 71 rue du Faubourg Saint-Honoré avec un plan.
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Dépôt de pièces concernant la Compagnie d'assurances sur la vie dite La Nationale, 13 rue de Grammont, et 18 rue du Quatre Septembre, et Joseph Caron, propriétaire à Saint-Martin Longeau (Oise), relatives aux servitudes 69 et 71 rue du Faubourg Saint-Honoré avec un plan.
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1891-02-05
5 février 1891
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Informations complémentaires :
Plan
Origine de l'information :
Actes signalés par Thierry Boudignon, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de création de la notice : 2003
Date de révision : 2010
Dépôt de pièces concernant la Compagnie d'assurances sur la vie dite La Nationale, 13 rue de Grammont, et 18 rue du Quatre Septembre, et Joseph Caron, propriétaire à Saint-Martin Longeau (Oise), relatives aux servitudes 69 et 71 rue du Faubourg Saint-Honoré avec un plan.
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Caron, Joseph