Direction des créanciers de François Antoine Robit, propriétaire demeurant rue du Bouloi, n° 4.
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Direction des créanciers de François Antoine Robit, propriétaire demeurant rue du Bouloi, n° 4.
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1826-05-24
24 mai 1826 - 20 octobre 1831
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1831-10-20
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Informations complémentaires :
1826, 24 mai, 1828, 1, 2, 8,mai : déclaration entre les créanciers. - 1828, 12 novembre : cahier des délibérations. - 1830, 30, 31 août : cahier des délibérations. - 1831, 25 mars : cahier des délibérations. - 1831, 10, 12, 16 avril, 10 août : procès verbal de compte entre les créanciers Robit. - 1831, 15, 26, 29, 30 août, 3, 5, septembre : adhésions pars divers créanciers. - 1831, 20 octobre : dépôt du jugement et homologation.
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011
Date de création de la notice : 2010
Direction des créanciers de François Antoine Robit, propriétaire demeurant rue du Bouloi, n° 4.
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Robit, François Antoine