COUTELIER (Les Mes jures de la communauté de) § Vente d'un droit et privilège de l'usage d'une marque de coutelier, avec, (à la suite : 1648, 26 février : Ratification par plusieurs. ..)
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COUTELIER (Les Mes jures de la communauté de) § Vente d'un droit et privilège de l'usage d'une marque de coutelier, avec, (à la suite : 1648, 26 février : Ratification par plusieurs. ..)
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1648-11-18
18 novembre 1648
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Origine de l'information :
Artisans XVIIe, par M. Jurgens, M.A. Fleury, R. Gourmelon et le personnel du Minutier central, 1954-1996 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
Date de révision : 2011-2012
Date de création de la notice : 2010
COUTELIER (Les Mes jures de la communauté de) § Vente d'un droit et privilège de l'usage d'une marque de coutelier, avec, (à la suite : 1648, 26 février : Ratification par plusieurs. ..)