Substitution par Michel Carafa, chevalier de la Légion d'honneur, compositeur, demeurant 48, rue Basse-du-Rempart, à Nicolas Coupier, propriétaire, demeurant 26, rue des Moulins, à Belleville près Paris, dans les pouvoirs de Victoire Pauline Françoise Douat, veuve de Pierre d'Aubenton, demeurant à Saint-Gaudens (Haute-Garonne).
http://data.archives-nationales.culture.gouv.fr/instantiation/041253-c-1fxeo9o0e--40mgwrzqr76o-i1 an entity of type: Instantiation
Substitution par Michel Carafa, chevalier de la Légion d'honneur, compositeur, demeurant 48, rue Basse-du-Rempart, à Nicolas Coupier, propriétaire, demeurant 26, rue des Moulins, à Belleville près Paris, dans les pouvoirs de Victoire Pauline Françoise Douat, veuve de Pierre d'Aubenton, demeurant à Saint-Gaudens (Haute-Garonne).
xsd:date
1835-01-10
10 janvier 1835
MC/ET/VII/736 4
Substitution par Michel Carafa, chevalier de la Légion d'honneur, compositeur, demeurant 48, rue Basse-du-Rempart, à Nicolas Coupier, propriétaire, demeurant 26, rue des Moulins, à Belleville près Paris, dans les pouvoirs de Victoire Pauline Françoise Douat, veuve de Pierre d'Aubenton, demeurant à Saint-Gaudens (Haute-Garonne).