Retenus au POS et reportés au PLU : Arrêté municipal du 23 avril 1999, au droit du n°39. Non retenus au PAZ de la Zac "Bassin de la Villette" et non repris au PLU : Décret du 14 janvier 1857 : côté pair, sauf à son débouché sur la place de la Bataille de Stalingrad ; côté impair, au droit des nos 1 à 39, 41 (partie) à 43 et 57 à 73 (partie). Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 14 janvier 1857, côté impair, sauf au droit des nos 1 à 39, 41 (partie) à 43 et 57 à 73 (partie). (fr)