Non retenus au POS et non repris au PLU : Ordonnance royale du 5 mars 1838 (UP), partie A et, côté pair, entre les rues Pierre Lescot et Mondétour, sauf : entre la rue des Archives et la rue Beaubourg ; au droit des nos 36 à 56 et 41 à 61. Décret impérial du 29 septembre 1854, raccordement du côté pair avec le côté impair du boulevard de Sébastopol. Retenus au PAZ de la Zac "Halles" et non repris au PLU : Ordonnance royale du 5 mars 1838 (UP), au droit des nos 36 à 56, 41 à 61. Retenus au PSMV du Marais : Ordonnance royale du 5 mars 1838 (UP), entre la rue des Archives et la rue Beaubourg. (fr)