Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 25 juin 1914, sauf pour les pans coupés situés aux angles de l’avenue Paul Doumer et des rues Guichard et Faustin Hélie, dont les alignements ont été approuvés par décret du 30 janvier 1912. (fr)
Décret du 25 juin 1914, sauf pour les pans coupés situés aux angles de l’avenue Paul Doumer et des rues Guichard et Faustin Hélie, dont le nivellement a été approuvé par décret du 30 janvier 1912. (fr)