Non retenus au POS et non repris au PLU : Ordonnance du 30 août 1837, partie A, sauf au droit des nos 15 (partie), 17 et 19, dont les alignements sont régis par le décret du 8 juin 1894, et des nos 8 à 60 et 39 à 61. Arrêté du 14 janvier 1933, partie B, sauf au droit des nos 62 à 70 et 63. Retenus au PAZ de la Zac "Amandiers" et non repris au PLU : Ordonnance du 30 août 1837, au droit des nos 10 à 18 et 39 à 61. Arrêté du 14 janvier 1933, au droit des nos 62 à 70. Non retenus au PAZ de la Zac "Amandiers" et non repris au PLU : Ordonnance du 30 août 1837, au droit des nos 8 et 20 à 60. Arrêté du 14 janvier 1933, au droit du n° 63. (fr)