Retenus au PAZ de la Zac "Belleville" et non repris au PLU : Décret du 17 février 1885, au droit des nos 1 à 25, 41 à 47 et 44 à 48. Non retenus au PAZ de la Zac "Belleville" et non repris au PLU : Décret du 17 février 1885, au droit des nos 39 et 2 à 42. Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 17 février 1885, sau droit du n° 49. (fr)