Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 31 juillet 1867 (UP). Décret du 2 août 1892, suppression des pans coupés aux angles de l’avenue Niel et de la rue Bayen, à l’intersection des côtés impairs et des côtés pairs. (fr)
Décret du 31 juillet 1867 (UP). Décret du 2 août 1892, suppression des pans coupés aux angles de l’avenue Niel et de la rue Bayen, à l’intersection des côtés impairs et des côtés pairs. (fr)