Retenus au PSMV du VIIe ardt : Ordonnance du 11 juillet 1827, entre les avenues de La Motte-Picquet et de Tourville (A). Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 15 juillet 1858 (UP), entre le quai d’Orsay et l’avenue de La Motte-Picquet. (fr)
Décret du 15 juillet 1858 (UP), entre le quai d’Orsay et l’avenue de La Motte-Picquet. Ordonnance du 11 juillet 1827, entre les avenues de La Motte-Picquet et de Tourville (A). (fr)