Non retenus au POS et non repris au PLU : Ordonnance du 22 juin 1837, partie A. Décret du 16 juillet 1935, partie formant pan coupé, du côté pair, entre les rues des Fossés Saint-Bernard et du Cardinal Lemoine. Ordonnance du 6 juillet 1831, le surplus. Arrêté du 26 avril 1948 (relatif à la rue Cuvier), pan coupé de 8 m, côté impair, à l’angle de cette dernière rue. (fr)