Non retenus au POS et non repris au PLU : Arrêté du 5 janvier 1928, pan coupé à l’angle de l’avenue de la Porte de Clichy. Décret du 23 février 1898, au droit des nos 23 (partie) et 23 bis (partie) (ancienne rue Séguin supprimée). Décret du 15 mars 1883, raccordement avec le côté pair de la rue Eugène Flachat. Arrêté du 12 février 1958, côté impair, partie A. Décret du 9 septembre 1861 (UP), le surplus, du côté impair, sauf : 1° sur une longueur de 19,50 m environ à partir d’un point situé à 66 m environ au-delà de la limite séparative des nos 11 et 13 ; 2° au droit des nos 41 à 51 bis (partie). (fr)