Retenus au POS et non repris au PLU : Arrêté municipal du 30 décembre 1993, entre la rue Pierre Demours et le boulevard Pereire, partie C. Non retenus au POS et non repris au PLU : Arrêté du 15 décembre 1828, partie A. Arrêté du 13 novembre 1855, partie B. Décret du 2 août 1892, suppression des pans coupés aux angles de l’avenue Niel et de la rue Bayen, à l’intersection des côtés impairs et des côtés pairs. (fr)