Retenus au PAZ de la Zac "Saint-Charles" et non repris au PLU : Décret du 18 mars 1896 (UP), entre la rue Modigliani et la limite séparative des nos 91 et 93. Non retenus au PAZ de la Zac "Citroëne-Cévennes" : Décret du 25 mars 1912 (UP), côté impair, entre la rue Sébastien Mercier et la rue des Cévennes. Décret du 24 novembre 1906 (UP), entre les rues des Cévennes et Saint-Charles. Non retenus au POS et non repris au PLU : Décret du 25 mars 1912 (UP), entre le rond-point du pont Mirabeau et la rue des Cévennes sauf, côté impair, entre les rues Sébastien Mercier et des Cévennes. Décret du 18 mars 1896 (UP), entre la rue Saint-Charles et la place Balard sauf la partie comprise entre la rue Modigliani et la limite séparative des nos 91 et 93. (fr)