Sous-direction des structures agricoles (1987-1999)

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/008310
008310
RDF/XML EAC
: 2013-04-23
ℹ️
,
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
31/12/1999
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Bureau de l'orientation et du contrôle des structures (ministère de l'Agriculture)
Bureau des actions structurelles spécifiques (ministère de l'Agriculture)
Bureau des statuts de la propriété et de l'exploitation (ministère de l'Agriculture)
ℹ️
Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi (ministère de l'Agriculture)
ℹ️
Sous-direction des exploitations agricoles (1999-2008)
ℹ️
Sous-direction des structures agricoles (1976-1987)
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi (ministère de l'Agriculture)
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
31/12/1999
ℹ️
ℹ️
Sous-direction des structures agricoles (1976-1987)
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de l'orientation et du contrôle des structures (ministère de l'Agriculture)
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
31/12/1999
ℹ️
,
ℹ️
Bureau des statuts de la propriété et de l'exploitation (ministère de l'Agriculture)
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
31/12/1999
ℹ️
,
ℹ️
Bureau des actions structurelles spécifiques (ministère de l'Agriculture)
ℹ️
01/01/1987
ℹ️
31/12/1999
ℹ️
ℹ️
Sous-direction des exploitations agricoles (1999-2008)
ℹ️
01/01/1999