Sous-direction des produits et des déchets (direction de la prévention des pollutions et des risques)

https://rdf.archives-nationales.culture.gouv.fr/agent/006074
006074
RDF/XML EAC
: 2021-09-01
ℹ️
,
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
service d’administration centrale
ℹ️
Bureau de la planification et de la gestion des déchets (direction générale de la prévention des risques)
Bureau de la qualité écologique des produits (direction générale de la prévention des risques)
Bureau des substances et préparations chimiques (direction générale de la prévention des risques)
ℹ️
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
ℹ️
Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
ℹ️
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054584
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_054630
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
France. Ministère de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques (1973-….)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
31/12/2008
ℹ️
ℹ️
,
ℹ️
Bureau des substances et préparations chimiques (direction générale de la prévention des risques)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
08/07/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la qualité écologique des produits (direction générale de la prévention des risques)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
08/07/2008
ℹ️
,
ℹ️
Bureau de la planification et de la gestion des déchets (direction générale de la prévention des risques)
ℹ️
01/01/1994
ℹ️
08/07/2008
ℹ️
ℹ️
Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l'environnement
ℹ️
01/01/2008